Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 9 juin 2026

1. Acceptation des Conditions

En téléchargeant ou en utilisant NOVA (« l'Application »), vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas, veuillez ne pas utiliser l'Application.

2. Licence d'Utilisation

OrionWavesStudio vous accorde une licence limitée, non-exclusive, non-transférable et révocable pour utiliser l'Application à des fins personnelles et non commerciales.

Vous ne pouvez pas :

• Copier, modifier ou distribuer l'Application ou son contenu
• Faire de l'ingénierie inverse ou tenter d'extraire le code source
• Utiliser l'Application à des fins commerciales
• Supprimer les mentions de droits d'auteur ou de propriété

3. Achats Intégrés

NOVA propose un achat optionnel : NOVA PRO (2,99 €).

• Tous les achats sont définitifs et non remboursables, sauf obligation légale
• NOVA PRO est un achat unique à vie — pas d'abonnement
• Les achats sont liés à votre compte Google Play
• Vous pouvez restaurer votre achat sur tout appareil avec le même compte Google

Les demandes de remboursement doivent être soumises directement à Google Play dans le délai de remboursement applicable.

4. Publicités

La version gratuite de NOVA contient des publicités diffusées par Google AdMob. L'achat de NOVA PRO supprime définitivement toutes les publicités.

5. Comportement Utilisateur

Vous acceptez d'utiliser NOVA uniquement à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser l'Application de manière à endommager ou perturber les serveurs.

6. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de NOVA — graphismes, musiques, code et design — est la propriété exclusive d'OrionWavesStudio et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Le nom NOVA, le logo et toutes les marques associées sont des marques d'OrionWavesStudio.

7. Exclusion de Garanties

NOVA est fourni « tel quel » sans garanties d'aucune sorte. OrionWavesStudio ne garantit pas que l'Application sera exempte d'erreurs ou ininterrompue.

8. Limitation de Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, OrionWavesStudio ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs découlant de l'utilisation de NOVA.

9. Mises à Jour et Résiliation

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou arrêter NOVA à tout moment sans préavis. Nous pouvons résilier votre accès si vous enfreignez ces Conditions.

10. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

11. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions à tout moment. L'utilisation continue de l'Application après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.

12. Contact

OrionWavesStudio
orionwavesstudio@gmail.com
orionwavesstudio.com